Les documents clés

Statuts de l'association

Statuts de l'association

Les statuts sont le document fondateur de l'association. Ils définissent son objet, son organisation et ses règles de fonctionnement.

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Règlement intérieur

Règlement intérieur

Le règlement intérieur a pour objectif de préciser et de compléter les statuts ainsi que les règles de fonctionnement de la CPTS de l'Adour. Il vise notamment à organiser et préciser les rapports entre les adhérents et l’Association.

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